(convenzione n. 17020100.01/0403/380962)

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Présentation

Cécile Billaux

Commission Européenne Direction Générale pour la Santé

et la Tutelle des Consommateurs

Clara Gonnelli, Olivier Andrault, Bengt Ingestman, Klaus Melvin Jensen, Tanya Kyriakides, Pia Valota.

Le droit à la santé et à l’intégrité physique, inviolable pour tout individu, a poussé les associations des consommateurs du réseau européen à focaliser une partie de leur activité sur le projet "Gymnases surs". Ce projet de recherche, centré sur la sécurité dans le domaine de l’activité motrice et récréative, du sport et du fitness, a été approuvé par la Commission européenne Direction Générale SANCO, dont l’Association des Consommateurs et Usagers-ACU est le chef de file.

Se rapportant aux priorités de santé exprimées par la Commission européenne, les associations de consommateurs ont voulu lancer une recherche intégrée qui puisse fournir à la Commission des éléments utiles pour la distribution homogène auprès des différents états membres des normes de sécurité pour les activités motrices et récréatives.

Les motivations qui ont poussé les différentes associations de consommateurs ont donc surgi de la présence évidente de sujets critiques dans le secteur de l’activité motrice et récréative, différemment perçus au niveau des états européens.

En particulier, il s’agit de:

1) Le manque de législation et/ou l’inhomogénéité des normes, au niveau européen, à propos de gymnases et de centres fitness/wellness. Ceci aboutit à une disparité dans la tutelle des citoyens européens.

2)Le malaise grandissant et progressif des consommateurs-usagers, plus marqué dans certains pays, qui les a poussés à s’adresser aux associations (par exemple des pratiques qui peuvent créer des problèmes de santé, des contrats contenant des clauses vexatoires, l’absence de contrat, ou des propagandes inutiles et nuisibles pour des produits ou des services, etc..).

3)La présence de personnel insuffisamment qualifié pour l’administration des services.

4)La diffusion, de plus en plus envahissante, de messages médiatiques exaltant de façon quasi obsessionnelle l’aspect physique, tendant à orienter le consommateur vers des modèles inatteignables et four voyants, dépassant parfois les "limites biologiques".

5)La nécessité de réaliser des activités formatives permanentes vouées à la promotion de modèles culturels et éducatifs. Ceux-ci devraient s’inspirer à la défense de principes éthiques, de la légalité et du droit. A ce propos, certaines associations de consommateurs ont déjà participé activement à des campagnes européennes contre le dopage (Prévenir le dopage parmi les étudiants et les jeunes sportifs), et à des campagnes UE pour la sécurité alimentaire;

6)La nécessité de constituer des groupes de travail permanents au niveau européen, qui poursuivraient l’action même après la fermeture du projet européen "Gymnases surs";

7)Le besoin de créer des situations où les citoyens pourraient revendiquer leurs droits sans nécessairement recourir à des actions légales (par exemple des Instituts de conciliation avec la participation des associations des consommateurs);

8)La nécessité d’impliquer les entreprises qui se basent sur des méthodes de production éthiques.

Les gymnases représentent des lieux auprès desquels les consommateurs cherchent à satisfaire le besoin d’atteindre un état de bien-être psychophysique. Dans ce but, les associations et les sujets partenaires ont soutenu le développement de compétences et de capacités critiques de la part des consommateurs pour que ces derniers soient en condition d’évaluer si un produit ou un service est sur.

La tache des institutions et des sujets impliqués (institutions et organisations nationales et européennes) sera celle d’utiliser les données obtenues comme points de réflexion pour éventuellement approfondir des aspects spécifiques et chercher des solutions.

Assessorato aux Politiques pour la Tutelle des Consommateurs-Direction Générale Présidence, Secteur Activités Générales-Bureau Tutelle du Consommateur Assessorato du Droit à la Santé Paolo Caldesi et Fonctionnaire Assessorato du Droit à la Santé.

La région Toscane, qui encourage depuis vingt ans les activités intégrées avec les associations des consommateurs, a inséré " Gymnases surs " parmi les programmes régionaux voués à leur tutelle.

La synergie établie parmi les différents meneurs du projet, exprimée dans des rencontres dans le siège de la Région, à Bruxelles, a fourni des stimuli efficaces pour diriger au mieux les interventions, que ce soit dans la prévention ou dans la surveillance des gymnases.

Les véritables protagonistes de ce travail sont les consommateurs européens. La participation à ce travail rend notre région partie intégrante d’une Europe qui prône la défense des droits dans un secteur aussi spécifique que le fitness, en respectant les différences territoriales des pays qui la composent.

La région Toscane a adopté une des lois régionales dans le secteur de l’activité motrice qui défend le mieux l’usager, en s’inspirant de cette recherche. Elle sera aussi disponible à participer par tous ses moyens à la réalisation de toutes ces interventions (de caractère législatif, éducatif, de formation ou de sensibilisation de la population) qui poussent d’autres institutions à participer à la promotion de services de qualité satisfaisant l’usager.

Il existe, en Toscane, un service très important pour l’assistance aux usagers, " Prontoconsumatore ", financé et promu par la Région. Ce service fournit aussi des informations utiles et participe à la formation des citoyens. A travers ce service, les associations de consommateurs comme ACU déploient leur activité de tutelle des citoyens, avec le support technique scientifique de leurs conseillers.

Nous sommes donc convaincus que " Gymnases surs " sera accepté par le réseau de guichets de consommateurs de Toscane, siège de coordination du projet européen, qui représente la première étape de confrontation entre les citoyens et les associations. C’est justement en partant de l’élaboration collective des idées et de contextes territoriaux qui soutiennent le changement que l’on peut construire de vastes alliances pour une Europe plus proche des besoins des gens.

Alessandro Badiale, Carlo Erandi, Giuseppina Ghiselli,

Saverio Mandetta, Piera Pucci, Vincenzo Bianchimani

Dans le contexte du projet européen " Gymnases surs ", on a mené une recherche pour photographier l’état de l’art des gymnases au niveau européen.

Les structures qui composent l’échantillon ont adhéré en répondant à la demande des associations. Il s’agit de 202 structures italiennes, subdivisées en neuf régions équitablement distribuées parmi nord, centre et sud, et de 150 structures européennes, appartenant aux cinq Pays parteners du projet: France, Suède, Danemark, Grande Bretagne et Grèce.

La surveillance a été menée par des experts, expressément formés, aidés par une " liste de contrôle " (traduite et adaptée pour chaque pays) élaborée par le Comité Technique Scientifique du projet.

Cette liste est constituée d’une partie générale, ayant trait à la structure globale dans laquelle se déroulent les activités de chaque gymnase, et d’une partie spécifique, relative à chaque salle où se déroule une activité donnée. On a aussi établi des requis nécessaires pour rentrer dans les normes d’hygiène et de sécurité prévues par la règlementation obligatoire.

Plus spécifiquement, les qualités requises nécessaires pour individuer les structures qui répondent aux règles d’hygiène et de sécurité sont les suivantes :

Partie générale (structure dans son complexe)

-la présence de vestiaires

- la présence de système de chauffage

- la présence de mallette de premier secours

- la présence de sorties de sécurité

- la présence de système d’éclairage de sécurité

- la présence de services hygiéniques, sanitaires

Partie spécifique (relative à chaque salle)

- la présence d’ouvertures suffisantes pour une aération naturelle ou de système de ventilation mécanique

-le niveau de propreté de l’environnement (au moins suffisant)

-l’état d’entretien des enduits (plâtre, ciment..) et des revêtements (au moins suffisant)

Par rapport à la qualité du service fourni, on a relevé la moyenne des critères indicatifs satisfaits. Ces critères sont :

-l’absence de difficulté d’accès pour les usagers porteurs de handicap

-la présence de services spécifiques pour les usages porteurs de handicap

-la présence d’un coordinateur des activités sportives et/ou d’éducation motrice

-l’orientation à la collaboration avec le personnel sanitaire

-la présence de collaboration avec le personnel sanitaire

-la couverture par une assurance pour les opérateurs et les usagers

-la formalité du rapport avec le client

Lina Musumarra, Valentina Barnaba, Guglielmo Calcerano, Francesco Persili

PREFACE

La société a subi de profondes mutations. Ainsi, en va-t-il de même pour le sport, qui en représente un miroir fidèle. Le sport s’est, en effet, adapté à un processus de modernisation imposé par son importance économique croissante, par les média et par les différentes motivations qui favorisent sa pratique croissante et la participation grandissante de la population , sa diffusion et l’intérêt social qu’on lui attribue. Ces motivations se résument dans : la transformation des styles de vie et de consommation des familles ; l’attention envers la promotion de la santé et du soin du corps ; la recherche de bien-être ; l’exigence d’une récupération thérapeutique ; un rapport positif avec la nature ; l’entrée dans la pratique du sport de couches sociales longtemps exclues ; la perception de l’activité sportive comme une pratique éducative, des valeurs universelles du sport, de ses principes constitutifs (loyauté, éthique, fair-play) ; une disponibilité grandissante au niveau du temps libre ; l’accroissement des associations et du volontariat en matière de promotion du sport ; amplification du marché de la communication du sport.

La soi-disant spectacularisation médiatique du sport de haute prestation s’est remarquablement élargie. Ce phénomène impose des niveaux agonistiques exaspérés, une qualification excessive et précoce des jeunes pratiquants, implique des mutations dans les types des athlètes et dans leur méthode d’entraînement, et détermine l’augmentation éthique primordiale, côtoyé par une évolution spontanée vers une valeur économique et commerciale contribuant à une " déformation " du message sportif. De ces considérations surgit une contradiction profonde : d’un coté le sport est populaire, c’est une opportunité réelle de richesse et de développement ; d’un autre coté il parait exagéré, surdimensionné, excessif de la masse de spectateurs passifs. Parallèlement, on observe l’accroissement de ceux qui pratiquent activement le sport (de façon agonistique ou pas), démontrant un réveil étendu et capillaire de la culture du physique. Dans le sport semblent donc cohabiter des valeurs et des tensions différentes : l’appel d’une fonction

La recherche de nouveaux équilibres ne peut faire abstraction de la configuration de systèmes de gérance et d’allocation des ressources dans lesquels l’initiative de l’entreprise et les politiques du produit soient inspirés par une culture du sport partagée et à une approche éthique des résultats économiques et sportifs.

Ce qui s’impose c’est la nécessité de rechercher une solution au milieu des deux dimensions essentielles du sport : la valeur culturelle, sociale, éducative et ludique, contre la dimension industrielle et commerciale. Ceci dans le but de mettre en valeur une conception de développement dont les traits distinctifs seraient la qualité des services, l’éthique de la méthode, la responsabilité sociale, et une meilleure communication et attention envers les consommateurs-usagers.

Tous ces éléments ont été l’objet d’une analyse juridique développée dans le contexte du projet "Gymnases surs ", dans le but d’individuer et souligner les données critiques et d’impact majeur dans le secteur du sport. Celui-ci est souvent caractérisé par une discipline lacunaire et mal organisée, avec des conséquences évidentes au niveau de la sécurité et, primairement, de la tutelle de la santé.

LA DEFINITION D’ACTIVITE SPORTIVE

Dans la Charte Européenne du Sport pour tous, approuvée le 20 mars 1975 par la Conférence des ministres européens responsables du sport, on adopte la définition suivante du sport : " toute forme d’activité physique qui, à travers une participation organisée ou pas, ait comme objectif l’amélioration des conditions physiques et psychiques, le développement des relations sociales ou l’atteinte de résultats au cours de compétitions à tout niveau ". C’est une définition très ample, que l’on considère pouvant encore être utilisée, en interprétant l’évolution de la perception et de la pratique du sport. Jusqu’aux années quatre-vingt, le sport était associé de façon évidente à la compétition, à l’organisation, à l’adhésion, à l’atteinte d’objectifs et de prestations. Aujourd’hui, par contre, on se réfère de plus en plus à la pratique de nouvelles disciplines et modalités par rapport aux traditionnelles : les différents modèles de participation s’associent à la recherche d’un nouveau rapport avec son propre corps et avec l’environnement, de façon à socialiser sans entraves de type organisationnel ou de compétition ; de nos jours, on allie souvent l’exercice physique à des occasions touristiques ou à la tutelle de sa propre santé. Des résultats publiés dans Eurobaromètre 2004 de la Commission européenne, dédiée à l’évolution de la pratique du sport dans les 25 Pays membres, en ce qui concerne les gymnases et les centres de fitness, on met en évidence comme le 30% des citoyens de l’Union Européenne utilise de telles structures pour l’exercice physique, contre le maigre 6% qui pratique une activité sportive dans les écoles et les Universités. Dans la même publication, on trouve un 11% effectuant son activité dans les centres sportifs, tandis que le 51% pratique le sport dans des lieux " non institutionnels ", c’est-à-dire en plein air.

Le secteur du fitness en Italie, selon de récentes enquêtes, implique environ 40mille employés, en développant un chiffre d’affaires de plus de 2millions d’euros. C’est la discipline la plus pratiquée parmi les individus entre 20 et 35 ans. Les service de ce domaine sont de plus en plus personnalisés (récemment, en effet, ont ouvert en Italie des gymnases entièrement dédiés aux exigences féminines. Ce lancement suit, en fait, l’exemple de Royaume Uni, Allemagne, Belgique et Hollande).

L’agrandissement du concept de sport a donc mis en évidence la nécessité d’analyser le thème de la sécurité dans l’exercice de la pratique sportive et des activités motrices et récréatives à l’intérieur des gymnases (publiques ou privés) et des centres de fitness, à travers une analyse dont le point de départ est constitué par l’individuation des sources normatives, que ce soit au niveau communautaire, national, régional ou local.

DETERMINATION DES SOURCES NORMATIVES

Avant tout, il faut souligner que le profil de la sécurité doit être mis en rapport avec des aspects variés, tels que :

la qualification professionnelle des opérateurs du sport et du fitness ;

la salubrité et l’impact à long terme pour l’environnement ;

l’éducation correcte à la pratique physique et sportive ;

l’égalité substantielle des opportunités d’accès à l’activité sportive et motrice et récréative ;

la culture contre le dopage.

Le manque de lois disciplinant l’activité du fitness a été mis en évidence par l’Autorité Garante de la Concurrence et du Marché. Celle-ci a été interpellée au sujet d’une prétendue nature trompeuse de certains messages publicitaires divulgués par différents opérateurs engagés dans la formation professionnelle des instructeurs de fitness. Sa réponse a été " en absence d’une règlementation spécifique du secteur, les gérants des fitness peuvent évaluer chaque type de qualification à leur propre discrétion, dans la sélection des instructeurs ". La conséquence de ceci est l’assujettissement de la santé des consommateurs-usagers aux choix des gérants des centres de fitness, qui ne savent pas toujours mesurer les qualités des candidats.

Avec la révision effectuée par la loi constitutionnelle num.3 du 18 octobre 2001, l’art.117, 3° alinéa, l’on insère la règlementation sportive parmi les matières attribuées à la législation concourante Etat-Régions. En particulier, l’Etat doit déterminer les principes fondamentaux, tandis que les Régions doivent adopter une législation détaillée. Aux Régions, on a ensuite attribué en compétence exclusive au sujet de toutes ces matières qui ne sont pas réservées à la législation de l’Etat. Il revient donc aux Régions de promouvoir les activités sportives et de réaliser les structures et les instruments relatifs (le soi-disant fédéralisme sportif). On se doit aussi de souligner le nouveau texte de l’art.118 qui introduit les principes de subsidiarité, différenciation et de proportionnalité.Cet article a déterminé l’attribution en voie principale aux Communes des fonctions administratives (ainsi que le respectif pouvoir de règlementation), aussi en thème de sport, hormis pour ce qui est de l’exercice unitaire, dans les mains des Provinces, des Villes métropolitaines, des Régions et de l’Etat.

Dans un tel cadre de compétences, le législateur italien prend acte de la différence essentielle qui subsiste parmi les multiples typologies de pratique qui se déroulent dans le contexte du soi-disant agonisme programmatique (professionnel et amatorial) et les autres modes d’activité. Ces derniers sont développés par l’individu à l’intérieur de salles privées et d’autres structure éducatives et socio récréatives (centres sportifs polyvalents et centres d’entraînement des forces de sécurité publique, écoles et autres agences éducatives, oratoires, communautés de récupération, instituts de détention et de réhabilitation, parcs, structures touristiques).

Pour effectuer une telle distinction, dont le but serait d’offrir une tutelle différente au sujet pratiquant, on recourt parfois à des critères de type formel, et d’autres fois à des critères substantiels.

On considère des critères formels, par exemple, le fait de se référer à des status juridiques bien établis, comme celui d’athlète inscrit, ou à des compétences organisées par des sujets déterminés formellement ; tel est le cas pour la définition contenue dans l’article 2 de la Loi régionale de Toscane num.35 du 9 juillet 2003 ( " Tutelle sanitaire du sport "), selon laquelle : " par activité sportive agonistique on entend cette activité pratiquée de façon continue, systématique et exclusivement dans des formes organisées par les fédération sportives nationales, par les institutions de promotion du sport reconnues par le Comité Olympique National Italien (CONI) et par le Ministère de l’Instruction, de l’Université et de la Recherche en ce qui concerne les jeux de la jeunesse au niveau national ".

Les critères formels permettent de faciliter l’application de la normative, mais n’ont que peu d’utilité lorsqu’il manque un des présupposés de leur application (comme, par exemple, le fait qu’une compétition déterminée soit organisée par une Fédération sportive).

Pour cette raison, le législateur accompagne les susdits critères formels par des critères de type substantiel, voués à individuer l’aire opérationnelle des tutelles fournies à travers la définition des caractères saillants du type de pratique effectuée. On rappelle, à ce propos, une des multiples définitions contenue dans de nombreuses propositions de loi examinées, selon laquelle : " par activités motrices et sportives on entend les différentes formes d’activité physique qui, exercées de façon organisée, ont comme objectif l’atteinte, le maintien ou le rétablissement du bien-être psychique et physique, l’expression ou l’amélioration des styles de vie, le développement des relations sociales et l’obtention de prestations gratifiantes ou compétitives ".

Le point critique des définitions de type substantiel est, par contre, représenté par la difficulté objective à renfermer un phénomène aussi complexe que celui de la pratique du sport dans un concept synthétique. Il en va de même pour l’élaboration de critères permettant une distinction de sous-genres (par exemple, on différencie fitness et wellness, la pratique sportive dans des fins éducatifs et dans des fins récréatifs, etc.).

En règle générale, on peut cependant affirmer que la normative d’état et régionale tend à fournir deux différentes typologies de tutelle au sujet qui pratique une activité sous une forme quelconque, selon qu’il pratique une activité sportive au sens strict (agonisme programmé, dans le cadre de la soi-disant " organisation sportive") ou activité motrice et récréative (notion résiduelle, indiquant, en pratique, toutes les autres formes possibles).

Par un examen comparé du système de l’ " organisation sportive " dans d’autres pays de l’Union Européenne, en rapport avec les profils précédemment tracés, on peut observer qu’en France, par exemple, l’organisation et la promotion de l’activité physique et sportive, dans le contexte de l’agonisme programmé, est régie par une loi de l’Etat (la num. 84-610 du 16 juillet 1984, qui revoie, pour les profils de sécurité, au Décret num. 93-1101 du 3 septembre 1993 et à la récente Décision du Ministère du Sport du 27 juin 2005, retenues applicables aussi aux gymnases et aux centres de fitness). Par contre, suite aux successives interventions de modification de 2000 et de 2003, la matière relative aux associations sportives scolaires et universitaires, ainsi que celle inhérente à la formation et aux professions, son contenues dans le " Code de l’éducation ". En ce qui concerne le Danemark et la Suède, par contre, il n’y a aucune source normative qui règle spécifiquement le secteur des gymnases et des centres de fitness, à l’exception des normes de l’état, plus générales, dans le thème de la sécurité hygiénique et sanitaire, des normes contre les incendies, etc. En général, la donnée commune en Europe est le manque, ou en tout cas l’insuffisance, d’une discipline vouée à la règlementation du secteur des gymnases et des centres fitness, avec des conséquences évidentes sous le profil de la tutelle du droit à la santé et, par conséquent, à la sécurité dans un sens plus ample.

3) FORMES DE TUTELLE. ELEMENTS CRITIQUES

Les axes le long desquels s’articulent les tutelles en faveur de ceux qui pratiquent une activité motrice et sportive de toute forme peuvent être reconduites aux suivants aspects principaux :

la qualification des instructeurs et des opérateurs du secteur, aussi dans le rôle éducatif de promotion de la santé et de prévention du dopage et de l’abus d’intégrateurs alimentaires ;

le contrôle médical de l’aptitude physique du pratiquant (soi-disant " tutelle sanitaire ") ;

la sécurité et aptitude des installations et des instruments sportifs (y compris l’habillement).

A) Le premier point représente un élément particulièrement sujet à critique au fin de la tutelle du consommateur et usager, surtout si l’on considère la tendance actuelle à la multiplication des disciplines et, par conséquent, des attestations de qualification, souvent fournies par des sujets privés dont la fiabilité est douteuse.

En règle générale, on peut observer deux tendances du point de vue de la législation. D’un coté, il y a ceux qui tendent vers une amélioration de la réglementation du secteur, à travers l’introduction de tableaux ou registres professionnels se référant, par exemple, à des professions telles que " maître de fitness " ou " éducateur sportif ". De l’autre, on a ceux qui soutiennent une approche privilégiant les exigences de la libre concurrence, qui bannit les tableaux, comme exprimé le 30 octobre 2003 par l’Autorité Garante de la Concurrence et du Marché, contraire à l’institution de tableaux ou listes. Selon l’Autorité, le droit à la santé et à l’intégrité physique des pratiquants semble pouvoir être sauvegardé à travers différentes solutions normatives parmi celles qui sont déjà adoptées dans la plupart des lois régionales (voir, entre autres, la Loi Région Toscane num.72/2000 ; Loi Région Emilie Romagne num. 13/2000 ; Loi Région Latium num. 15/2002 ; Loi Région Lombardie num. 61/2002 ; Loi Région Basilicate num. 6/1997 ; Loi Région Ligurie num. 6/2003 ; Loi Région Piémont num. 17/1996). De telles normatives mettent l’accent sur le contrôle exercé sur l’autorisation et la surveillance des structures dans lesquelles on pratique une activité physique, en valorisant la formation acquise à travers des formations spécialisées. Selon ce modèle, on se limite à demander que dans chaque gymnase ou centre fitness il y ait au moins un instructeur diplômé par l’autorité ISEF ou lauréat en Sciences Motrices. On confierait une discipline professionnelle ultérieure à des formes d’autorèglementation et à des codes déontologiques.

La préoccupation principale est celle de règlementer la profession des " maîtres de fitness " pour assurer un enseignement et une application des méthodologies qui évitent tout dégât psychique ou physique à l’usager, et qui assurent une tutelle adéquate de la santé. On qualifie de " Maître de fitness " celui qui enseigne professionnellement, même si de façon non continue et non exclusive, à des individus uniques ou à des groupes de personnes, les techniques du fitness dans toutes leurs spécialisations, exercées avec tout type d’instrument, au sol, dans l’eau ou dans d’autres environnements.

B) En ce qui concerne la tutelle sanitaire du pratiquant, le certificat médical a un rôle central qui peut concerner la pratique du sport en sens strict (agonisme programmé), aussi bien que les activités motrices et récréatives.

La première loi en matière, L. 26 octobre 1971 num. 1999, " Tutelle sanitaire des activités sportives ", prévoit à l’art.2 que " La tutelle sanitaire des activités sportives s’effectue à travers la vérification obligatoire, avec des visites médicales de sélection et de contrôle périodique de l’aptitude générique et de la capacité de ceux qui mènent ou désirent mener une activité agonistique et sportive ".

Le successif Décret du Ministère de la Santé du 28 février 1983, concernant la certification spécifique pour la pratique sportive non agonistique, impose le contrôle sanitaire à ceux qui mènent des activités organisées par le CONI, par les sociétés sportives reliées aux Fédérations Sportives Nationales ou aux Offices de Promotion Sportive reconnus par le CONI et qui ne soient pas considérés des athlètes agonistiques au sens du Décret Ministérial du 18 février 1982. Celui-ci demande, à son tour, aux FSN et aux Offices sportifs reconnus la qualification comme agonistique ou pas de l’activité en cause.

On en déduit que la certification médicale est nécessaire seulement pour la pratique sportive menée dans le contexte propre des Fédérations et des Offices sportifs reconnus par le CONI. Dans la pratique, toutefois, ce que prouvent aussi les résultats de la recherche menée pour " Gymnases surs " c’est que pour le développement d’une activité motrice et récréative dans les gymnases et les fitness le gérant de la structure (exception faite du Danemark et de la Suède) demande un certificat médical qui prouve une aptitude générique et une prédisposition (définie " constitution saine et robuste ") au déroulement d’une discipline donnée. Parfois, on demande au client de souscrire à une déclaration d’exclusion des responsabilités pour d’éventuels accidents intervenus pendant le déroulement de l’activité, ce qui présente des aspects évidents d’illégalité.

Sur ce thème, particulièrement saillant, s’est exprimée la Direction régionale pour la programmation sanitaire et la tutelle de la santé de la Région Latium, qui en décembre 2004 ha relevé que : " pour les activités de gymnastique non agonistiques on ne nécessite d’aucune certification médicale ", en comprenant dans ces activités " la participation aux cours d’apprentissage ou de perfectionnement de différentes disciplines sportives et de gymnastique pour enfants, adultes et personnes âgées, sans aucun engagement compétitif et activités para-sportives " (cfr. art. 2, alinéa 3, Loi régionale Latium num. 24/1997). On conseille, pourtant, si une disposition spécifique n’est pas en vigueur, " le certificat d’état de bonne santé, au fin de limiter les risques associés à l’exercice d’une activité physique non cohérente avec l’état de santé et le potentiel des sujets intéressés ". Si, en plus, pour l’exercice de telles activités " il est demandé par les sociétés sportives de s’inscrire aux fédérations respectives ", tel procédé " démontre hypothétiquement qu’il ne s’agit pas d’activités ludiques et motrices, mais d’activités sportives non agonistiques voir carrément agonistiques pour lesquelles serait donc nécessaire le certificat médical " prévu par les Décrets ministériaux précédemment cités.

Dans le but de prédisposer une normative plus détaillée et complète dans ce secteur, on rappelle ce qui est établi par la Loi régionale de Toscane num.35/2003 (et par le successif règlement approuvé le 17mai 2004) selon laquelle pour les " activités ludiques et motrices " organisées par des institutions différentes (organisations ou associations, attachées ou pas au CONI), aucune certification n’est requise, à condition qu’on ne change pas la nature de l’activité de motrice et récréative à sportive ; par contre, les organisations peuvent proposer à l’usager un module de déclaration où l’on certifie la conscience de la nature de l’engagement physique propre au type d’activité, ainsi que l’opportunité de consulter son médecin de famille à titre préventif.

Il en résulte que le gérant d’une structure où se développent des activités motrices et récréatives n’a pas d’obligation juridique de demander à l’usager un certificat de bonne santé. Cependant, la demande de tel certificat, ou en tout cas une information claire du consommateur par rapport aux risques relatifs à la pratique, ne constituent pas un index de fiabilité e de responsabilité du gérant, et sont à conseiller dans une perspective de tutelle, bien-être et soin de l’usager, surtout en ce qui concerne les formes d’activité motrice et récréatives qui se déroulent à l’intérieur de gymnases et centres fitness.

C) En ce qui concerne la sécurité et l’aptitude des structures sportives et des instruments relatifs, pour le déroulement de compétitions sportives, qu’elles soient professionnelles ou amatoriales, il n’existe pas de normative adressée aux gymnases et centres fitness, alors qu’il existe une normative de secteur très détaillée, de source sportive (Normes CONI et des Fédérations sportives nationales), en plus des soi-disant Normes UNI EN (qui n’ont pas de valeur légale et qui dépendent d’une application volontaire).

En règle générale, les salles affectées à la fonction de gymnases ou de salle de gymnastique sont soumises à la normative d’état en thème de sécurité et de possibilité d’accès (en particulier, le D.M. du 18 mars 1996). Il n’y a que certaines Régions qui ont approuvé ou qui se sont octroyé d’approuver une normative plus spécifique, dans le but d’offrir aux consommateurs-usagers une meilleure tutelle. On doit, enfin, remarquer une attention défaillante de la part des législateurs, de l’état ou régionale, envers le problème de la possibilité d’accès aux structures par les personnes porteuses de handicap. Ceci, malgré qu’au cours de la recherche " Gymnases surs " on ait observé une amélioration progressive du niveau de qualité et des services fournis à ce groupe d’usagers.

CONCLUSIONS

Les approfondissements qui se doivent de la matière examinée sont à réserver à une publication successive. Mais on peut d’ores et déjà mettre en évidence à quel point l’acquisition de données relatives au secteur faisant l’objet de cette recherche permet de fournir un cadre institutionnel et normatif à niveau européen, nécessitent clairement une amélioration, qui permette de considérer l’individu, qu’il soit seul ou intégré à une formation sociale, en tant qu’objet central du développement social, économique et culturel de toute communauté. Poursuivre le thème de la sécurité signifie attribuer à la tutelle de la santé une valeur absolue. La sauvegarde de celle-ci demande, par contre un grand engagement dans la coopération, non seulement au niveau nations, mais surtout international. La seule prévision constitutionnelle ne représente plus la garantie pour une tutelle effective, rendant indispensable le partage de certains principes de caractère général de la part de la communauté internationale.

Francesco Petitti

Le phénomène de la publicité mensongère s’est beaucoup diffusé dans les dernières années, avec un marché des services de plus en plus intense, et la croissance marquée de l’offre des soi-disant produits de l’intégration alimentaire.

Le mensonge ne se limite pas aux fois où à un produit ou à un service l’on attribue des qualités dont il est objectivement dépourvu, mais aussi lorsque l’on omet des aspects importants de la transaction commerciale que le message même voudrait favoriser, ou encore, lorsque la promotion du produit est " déguisée ", c’est à dire dans tous les contextes où se cachent des formes de publicité cachée sous une apparente nature d’information ou de divertissement (presse, radio, télévision).

L’importance du problème en question dans le contexte du projet européen " Gymnases Surs " découle précisément du but qui inspire cette initiative, c’est à dire celui de favoriser une amélioration globale des services offerts au consommateur-usager dans les centres examinés.

Au cours de l’enquête, pendant la visite de quelques dizaines de gymnases dans six différents état membres de l’Union Européenne (Danemark, France, Grèce, Italie, Royaume Uni et Suède) par un personnel expressément formé pour ce projet, des données dignes d’une attention particulière ont émergé, en rapport non seulement avec la tutelle de la santé, mais aussi avec les intérêts économiques des fréquentateurs des centres en question.

Un premier phénomène enregistré par le technicien chargé du monitorage des gymnases est représenté par le nombre élevé de fréquentateurs atteints de troubles de l’alimentation.

A cet égard, il faut souligner que telle indication est fournie par les titulaires mêmes des centres ou par les instructeurs qui y travaillent : en d’autres termes, cela ne représente pas le fruit d’une évaluation subjective menée par notre personnel, mais une donnée récoltée par le personnel même, par ceux qui sont chaque jour face à cette réalité.

Ce que l’on vient de dire devient encore plus important lorsqu’il est comparé avec un autre résultat de la recherche effectuée pendant ces mois : le manque d’obligation de se soumettre à une visite médicale avant de commencer à fréquenter le gymnase.

Un pourcentage non négligeable de centres observés non seulement n’impose pas à ses clients une visite sur place avant l’inscription, mais qui plus est, ne demande même pas un certificat d’aptitude physique pour l’exercice d’activité sportive non agonistique, et ce malgré que dans certains états (comme en Italie) ceci soit prévu par la loi.

L’ensemble des deux circonstances décrites prend un sens de plus grand intérêt lorsqu’on l’évalue avec un autre résultat de l’étude, c’est à dire le phénomène de la somministration et de la vente, dans les gymnases, des soi-disant intégrateurs alimentaires. Il s’agit de produits qui, suivant la nécessité spécifique de l’individu, devraient aider à perdre du poids ou à augmenter sa masse musculaire, et ce dans des temps généralement plus rapides que ce qui est nécessaire avec le simple recours à l’exercice physique et à un régime hypocalorique.

Il serait juste de préciser que, à ce propos, le pourcentage relatif à la diffusion de cette coutume ne peut être défini éclatant au point de vue statistique. Il est cependant vrai, et ça vaut la peine d’y insister, que l’ensemble des circonstances qui surgit d’une telle enquête ne semble pas soulager ceux qui désirent protéger la sécurité du consommateur et usager.

La présence étendue de personnes pouvant être atteintes par des troubles de l’alimentation, l’absence d’un système capillaire de contrôle médical préventif sur les mêmes, la possibilité d’encourir dans l’administration de produits dont l’efficacité n’est souvent pas démontrée (ou, pire encore, représentant un danger potentiel pour les sujets se trouvant dans des conditions de santé déterminées), tendus par des sujets généralement sans aucune qualification professionnelle à propos. Enfin, la possibilité de recourir selon son propre gré à de telles substances ne met pas le gymnase à l’abri de dangers pour la santé de l’usager.

Un élément très important est la fréquence avec laquelle les autorités nationales des états membres, attachées au contrôle de l’exactitude des résultats affichés dans les publicités des différents produits d’intégration alimentaire, prononcent des condamnations envers des producteurs pour avoir diffusé des messages mensongers ou pour ne pas avoir informé correctement les destinataires de tels produits.

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Dès qu’on aura perçu le problème dans sa complexité, il ne restera qu’à faire face à la phase suivante où on va évaluer les solutions qui peuvent le résoudre.

Une première hypothèse pourrait être celle d’introduire la défense de vendre toute sorte de produits à l’intérieur des gymnases : ce qui revient à défendre soit la distribution sous la forme de l’achat spontané de la part des usagers soit la distribution de la part des instructeurs des gymnases qui se tournent à ce fin à des fournisseurs extérieurs.

L’application de cette solution ne parait toutefois pas facile, à cause de plusieures et différentes raisons. En premier lieu à cause de la complexité et de la largeur du marché où cette norme hypothétique devrait être appliquée. En effet, in ne faut pas perdre de vue la nécessité d’harmoniser, bien que d’une façon progressive, les lois de tous les pays membres – ce qui constitue un passage obligé pour l’achèvement d’une vraie union européenne.

En deuxième lieu, ce genre de choix modérément prohibitionniste se heurterait inévitablement à l’esprit d’un marché sur mais ouvert et en expansion continuelle comme l’est celui de l’Europe, non seulement en conséquence du dernier élargissement mais dans la perspective aussi des élargissements qui vont se réaliser dans les années prochaines.

La solution qui parait donc préférable est celle qui verrait les instructeurs qui travaillent dans les gymnases accroître leur professionnalisation.

En d’autres termes, dans la perspective de pouvoir introduire un parcours obligatoire de formation qui serait commun à tous les états membres, pour ceux qui font l’activité de trainer dans les centres de fitness, il serait souhaitable que ces professionnels soient aussi doués des instruments nécessaires à évaluer à chaque moment s’il est opportun ou pas de faire recours à des intégrateurs alimentaires – bien entendu lorsqu’il n’y a même pas la moindre des pathologies.

Ce faisant, on pourrait ouvrir une nouvelle voie, différente par rapport à celle du contrôle et de la répression des abus qui reste pourtant d’une importance fondamentale : les professionnels mêmes du secteur se trouveraient dans la condition de faire une première sélection sur le champ, ce qui donnerait lieu à des synergies ayant le seul but de protéger la santé et la sécurité – outre que le portefeuille – du consommateur-usager.

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Une dernière réflexion peut être dédiée au rôle que les organisations des consommateurs peuvent jouer dans le secteur dans le moyen terme.

Le projet "Gymnases surs" est en effet en train d’entrer dans sa phase finale, mais ce qui parait important de mettre en évidence est que tout le travail qui a été fait en ce cadre doit représenter un point de départ pour améliorer de plus en plus la capacité des organisations européennes de créer des synergies pour la défense des droits des personnes.

A cet égard un instrument qui serait spécialement efficace pourrait consister d’un observatoire européen pour le contrôle de la publicité dont feraient partie des représentants non seulement des organisations des consommateurs qui ont travaillé au projet mais du monde académique et des institutions.

Un tel group de travail aurait un rôle d’une grande importance en se chargeant d’effectuer d’une façon systématique la communication des cas où des tromperies sont présumées : aujourd’hui ces cas, malheureusement, réussissent bien trop souvent à échapper au mécanisme qui se base sur la dénonce individuelle à l’Autorité.

Mauro Bardaglio, Livia Brienza

Le sport a un role clé pendant les premières années de l’éducation scolaire, surtout pour l’apprentissage des capacités sociales. Bien qu’un pourcentage élevé des enfants européens pratiquent du sport de manière active, il existe encore une grande partie d’entr’eux qui fait du sport uniquement à l’ècole, pendant les heures dédiées à l’éducation physique.

C’est justement dans l’age enfantin et pendant l’adoléscence que le sport à l’école représente la seule voie joyeuse d’apprendre les règles sociales de base. Dans ce cadre se situe, par exemple, la capacité de créer et de respecter une règle afin que son groupe atteigne un but donné . D’autres effets positifs du sport scolaire sont notamment la réduction du potentiel de violence ou la capacité accrue de se concentrer.

Le sport scolaire fournit la plateforme parfaite pour l’apprentissage psyco-social, et encourage à vivre et à se nourrir d’une manière saine. Les enseignants ont la possibilité de pousser les étudiants vers un engagement sportif à long terme, meme au-delà de l’école.

Aux étudiants est donnée la possibilité de connaître des types différents de sport et de choisir ce qui correspond le mieux à leurs préférences .

Dans ce cadre se situe la déclaration finale du Conseil Européen de Nice du décembre 2000 (Déclaration relative aux caractéristiques spécifiques du sport et à ses fonctions sociales en Europe devant être prises en compte dans la mise en œuvre des politiques communes. Annexe IV des conclusions de la présidence, Nice, 7-9 décembre 2000) qui vise entr’autres les " Pratiques amateures et sport pour tous " dont on tire les articles suivants.

3. Le sport est une activité humaine qui repose sur des valeurs sociales éducatives et culturelles essentielles. Il est un facteur d'insertion, de participation à la vie sociale, de tolérance, d'acceptation des différences et de respect des règles.

4. L'activité sportive doit être accessible à toutes et à tous, dans le respect des aspirations et des capacités de chacun et dans la diversité des pratiques compétitives ou de loisirs, organisées ou individuelles.

5. La pratique des activités physiques et sportives est, pour les personnes handicapées, physiques ou mentales, un moyen privilégié d'épanouissement individuel, de rééducation, d'intégration sociale et de solidarité et à ce titre doit être encouragée. A cet égard, le Conseil européen se félicite de la contribution précieuse et exemplaire des jeux paralympiques de Sydney.

6. Les Etats membres encouragent le bénévolat sportif, par des mesures favorisant une protection pertinente et une reconnaissance du rôle économique et social des bénévoles, avec le soutien, le cas échéant, de la Communauté dans le cadre de ses compétences.

12. Le Conseil européen souligne les bienfaits de la pratique sportive pour les jeunes et insiste sur la nécessité qu'une attention particulière soit apportée, notamment par les organisations sportives, à l'éducation et à la formation professionnelle des jeunes sportifs de haut niveau, de sorte que leur insertion professionnelle ne soit pas compromise en raison de leur carrière sportive, à leur équilibre psychologique et leurs liens familiaux ainsi qu'à leur santé, notamment à la prévention contre le dopage, Il apprécie la contribution des associations et organisations qui, dans leur travail de formation, répondent à ces exigences et fournissent ainsi une contribution sociale précieuse.

par Alessandro Badiale, Simonetta Menconi

Dans le cadre du projet européen "Gymnases surs" on a entamé, avec la Chambre du Commerce de Massa Carrara, une initiative locale dénommée " Gymnases Ouverts "

Le but de cette initiative est de bâtir un système intégré pour relever les besoins des usagers, pour donner des informations sur les normes en la matière et pour promouvoir des méthodes alternatives pour la résolution des querelles.

Un protocole va être rédigé, moyennant lequel le gymnase qui adhère accepte de se tenir à un certain nombre de règles simples mais importantes traitant du comportement envers les usagers tout au long du rapport. Parmi les règles qui vont être écrites, l’adhésion prioritaire aux procédures de conciliation qui se tiennent auprès de la Chambre du Commerce de Massa Carrara, afin de résoudre de façon rapide et économique toute controverse qui surgirait avec les usagers.

L’attention spéciale qui est réservée aux méthodes alternatives de résolution des controverses (soit "ADR") est due au besoin étendu et ressenti de disposer d’un système qui permettrait de régler des querelles qui pourraient surgir entre les usagers et les gérants des gymnases.

Grâce à la collaboration de la Chambre du Commerce de Massa Carrara, qui promeut l’institut de la Conciliation et de l’Arbitrage, il sera possible de créer un protocole spécifique qui va permettre de lancer activement des moyens de résolution des controverses aussi dans le secteur des gymnases. Le projet local développé dans la province de Massa Carrara, qui a été réalisé à travers la collaboration des Ecoles Moyennes Supérieures, aura fin en décembre 2005 et ses résultats vont être publiés sur le site internet www.palestresicure.net

INDIRIZZI UTILI

sanco.mailbox@cec.eu.int - www.europa.eu.int/comm/dg24

clcv@clcv.org - www.clcv.org

ekato@ekato.org - www.ekato.org

melvin@aktiveforbrugere.dk - www.aseconet.org

president@fisd.it - www.comitatoparalimpico.it

secretariat@eurolympic.org - www.eurolympic.org

cncu@attivitaproduttive.gov.it - www.tuttoconsumatori.it

silvia.pecchioli@regione.toscana.it - paolo.caldesi@regione.toscana.it

segreteria@centrotecnicoconsumo.it - www.prontoconsumatore.it

f.franco@usl1.toscana.it - www.usl1.toscana.it

rettorato@iusm.it - www.iusm.it